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Le droit de l'Océan Indien
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Mayotte

Denys SIMON
J. COUDRAY et L. SERMET, Mayotte dans la République, Paris Montchrestien coll. Grands colloques, 2004, 717 p. (ISBN 2-7076-1400-9)
Nos Publications > RJOI Numéro 4 > 4ème Partie : Actualités
Frédéric SAUVAGEOT
Le droit de l'urbanisme à Mayotte :
état des lieux et perspective départementale
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > L’AVENIR ET LA SPÉCIALITÉ LÉGISLATIVE
Madina REGNAULT
Politique culturelle
et départementalisation à Mayotte
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > L’AVENIR ET LA PERSONNE : SON INDENTITÉ, SA FAMILLE, SA CULTURE
Jean-Baptiste SEUBE
Questions de droit privé à Mayotte (*)
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > L’AVENIR ET LA PERSONNE : SON INDENTITÉ, SA FAMILLE, SA CULTURE
Pascal PUIG
L’enfant adultérin
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > L’AVENIR ET LA PERSONNE : SON INDENTITÉ, SA FAMILLE, SA CULTURE
Caroline MOURIAPREGASSIN
La révision de l’état civil à Mayotte
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > L’AVENIR ET LA PERSONNE : SON INDENTITÉ, SA FAMILLE, SA CULTURE
François BOCKEL
La perspective d’une accession de Mayotte
au statut de Région ultrapériphérique
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > L’AVENIR EUROPÉEN ET INTERNATIONAL
Faneva Tsiadino RAKOTONDRAHASO
Mayotte, le statut de pays et territoire d’outre-mer de l’Union Européenne : un pis-aller ?
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > L’AVENIR EUROPÉEN ET INTERNATIONAL
Hugues BÉRINGER
La « question » de Mayotte
sur la scène internationale – Acte II –
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > L’AVENIR EUROPÉEN ET INTERNATIONAL
Stéphane DIÉMERT
Le cadre constitutionnel
de la « départementalisation » de Mayotte
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > DU PRÉSENT À L’AVENIR - L’AVENIR INSTITUTIONNEL
Mansour KAMARDINE
La marche mahoraise vers le droit commun…
…ou de la difficulté de demeurer français
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > DU PRÉSENT À L’AVENIR - L’AVENIR INSTITUTIONNEL
Olivier GOHIN
MAYOTTE : la longue marche vers le droit commun
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > DU PRÉSENT À L’AVENIR - L’AVENIR INSTITUTIONNEL
Noera MOHAMED
La fiscalité locale à Mayotte
à l'épreuve de la départementalisation
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > L’AVENIR ET LA SPÉCIALITÉ LÉGISLATIVE
Olivier Serge BÉNARD
La protection sociale à Mayotte
à l’ère de la départementalisation
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > L’AVENIR ET LA SPÉCIALITÉ LÉGISLATIVE
Katia BALLORAIN et Nirmal NIVERT
L'évolution statutaire de Mayotte
et les enjeux environnementaux :
l'exemple de la protection des tortues marines
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > L’AVENIR DE MAYOTTE ET L’ENVIRONNEMENT
Eléonore CADOU
MAYOTTE – COMPETENCE DES JURIDICTIONS MAHORAISES – REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE JUSTICE CADIALE ET TRIBUNAUX DE DROIT COMMUN
Commentaire de Cass. 1ere civ. 20 mars 2001 (2 arrêts)
Nos Publications > RJOI Numéro 3 > 3ème partie : Commentaire de jurisprudence
André ORAISON
Les conditions nécessaires pour l'établissement d'une coopération efficiente entre Mayotte française et les Comores indépendantes après le vote de la loi du 11 juillet 2001 relative à Mayotte
Nos Publications > RJOI Numéro 2 > Doctrine > 5ème thème : Mayotte dans son environnement régional
Jean-Baptiste SEUBE
Les techniques de codification : l’expérience mahoraise
Nos Publications > RJOI Numéro 4 > 1ère partie : Colloque > La codification dans les pays de l’océan Indien
Nirmal NIVERT
Le système de visio-audience devant les Tribunaux administratifs de Saint-Denis de La Réunion et de Mamoudzou. Progrès technique, certes. Progrès juridictionnel, à voir…
Nos Publications > RJOI Numéro 7 > Doctrine
Corinne ROBACZEWSKI
Jurisprudence du Conseil constitutionnel et de la Cour de cassation en matière de régulation du droit local à Mayotte
Nos Publications > RJOI Numéro 7 > Doctrine
Jean-Baptiste SEUBE
Les articles 2284 à 2302 du code civil :
Mayotte honorée, le code civil défiguré
Nos Publications > RJOI Numéro 3 > 2ème partie : Doctrine
Grégory KALFLÈCHE
10. Droit Administratif – Tribunal administratif de Saint-Denis, Tribunal administratif de Mamoudzou
Nos Publications > RJOI Numéro 7 > Jurisprudence commentée
Jean-Baptiste SEUBE

Les causes et les techniques de codification a Mayotte (*)
Nos Publications > RJOI Numéro 6 Spécial > PREMIER COLLOQUE > LE CODE CIVIL DANS L’OCEAN INDIEN : 1804-2004
Jean-Baptiste SEUBE
Les dispositions de la loi « immigration et intégration » touchant au
statut civil de droit local de Mayotte (*)
Nos Publications > RJOI Numéro Spécial Mayotte > L’AVENIR ET LA PERSONNE : SON INDENTITÉ, SA FAMILLE, SA CULTURE
Hugues BÉRINGER
Procédure parlementaire et formation de la loi :
l'exemple de l'article 63 de la loi organique du 3 août 2009 relative à la départementalisation de Mayotte
Nos Publications > RJOI Numéro 12 > Articles De Doctrine
Laurent BENOITON, Tristan AOUSTIN, Tristan Doctorant, Audrey EGIZIANO, Grégory KALFLÈCHE, Marianna LAGRANGE-TASSONE et Siva Moutouallaguin
10. Droit administratif
Tribunal administratif de Saint-Denis, Tribunal administratif de Mamoudzou, Cour administrative d’appel de Bordeaux et Conseil d’État.
Nos Publications > RJOI Numéro 12 > Jurisprudence Commentée & Sommaires
Hélène PONGÉRARD-PAYET
Le statut de Mayotte vis-à-vis de l’Union Européenne : enjeux et perspectives
Nos Publications > RJOI Numéro 13 > Actes de Colloques > La mise en œuvre de la départementalisation
Olivier Serge BÉNARD
Les impacts de la départementalisation sur la politique publique en matière de logement social à Mayotte
Nos Publications > RJOI Numéro 13 > Actes de Colloques > La mise en œuvre de la départementalisation
Céline KUHN et Christophe POPINEAU
La dualité droit commun – droit local : une difficile coexistence
Nos Publications > RJOI Numéro 13 > Actes de Colloques > La mise en œuvre de la départementalisation
Grégory KALFLÈCHE
La problématique de la maîtrise des sols par les personnes publiques à Mayotte
(Domanialité public / urbanisme)
Nos Publications > RJOI Numéro 13 > Actes de Colloques > La mise en œuvre de la départementalisation
Marc JOYAU
Les relations du (futur) D.O.M. de Mayotte
avec les régions et les autres départements
Nos Publications > RJOI Numéro 13 > Actes de Colloques > La mise en œuvre de la départementalisation
Olivier GOHIN
La mise en œuvre de la départementalisation à Mayotte
- Rapport de synthèse -
Nos Publications > RJOI Numéro 13 > Actes de Colloques > La mise en œuvre de la départementalisation
Élise RALSER et Romain PINCHON
7. Droit international privé
Nos Publications > RJOI Numéro 13 > Jurisprudence
HUGUES BERINGER
La nature juridique de la collectivité territoriale de Mayotte (Mayotte n'est pas un département/région d'outre-mer)
Nos Publications > RJOI Numéro 13 > Doctrine
Safia CAZET et Siva Moutouallaguin
10. Droit administratif
Nos Publications > RJOI Numéro 15 > Jurisprudence
Olivier GOHIN
Mayotte en droit constitutionnel français
Nos Publications > RJOI Numéro 17 > DOCTRINE
Thomas M’Saïdié
La question autour de la date de l’accession de Mayotte au régime de Département
Nos Publications > RJOI Numéro 21 > Variations

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