www.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.frwww.lexoi.fr
logo
Le droit de l'Océan Indien
en un clic!

Actes

RJOI Numéro 27 , Page : 163
Fleur DARGENT et Clotilde Aubry de Maromont

Propos introductifs

Texte intégral

PDF

« Les choses répétées plaisent parce la répétition favorise la connaissance et le partage.

Ainsi naissent les traditions.

Ainsi naît la culture des peuples.

Ainsi naît le droit »1.

1Le droit est historiquement construit et quotidiennement façonné par les habitudes des peuples. L’habitude, émergeant par la force de la répétition et de l’expérience, guide les comportements humains et crée du droit vivant (coutumes, usages, jurisprudence…), mais influe aussi sur la création d’un droit plus figé en étant consacrée par la loi. L’habitude constitue la dimension sociologique du droit, ce que l’on appelle plus communément parfois la « tradition juridique ».

2Réfléchir sur « l’habitude en droit dans l’océan indien » invite à comparer la place que tiennent les coutumes, usages et traditions au sein des systèmes juridiques des différents pays de la zone Océan indien. L’espace de l’Océan indien constitue un ensemble géographique qu’il est intéressant d’étudier sous un angle comparatiste. La présence d’habitudes locales conduit à s’interroger sur leur force normative dans le but d’établir si l’habitude se déploie en dehors du droit ou si elle intègre la norme juridique étatique. La réflexion invite à observer comment la répétition de certaines pratiques a permis aux autorités politiques ou juridictionnelles de créer la norme, pour consacrer ces pratiques ou, au contraire, pour les proscrire. Elle conduit également à analyser comment l’habitude, une fois figée par le droit dans une norme, se perpétue ou se modifie. Enfin, la réflexion mène à déterminer si l’habitude peut être l’objet d’une qualification juridique, comme c’est le cas en droit français.

3L’atelier sur l’habitude en droit dans l’océan indien avait ainsi pour finalité d’éclairer ces pistes de recherche tout en mettant en exergue les éléments de ressemblance et de divergence qui peuvent exister entre les différents pays, afin de tenir compte des spécificités des territoires de la zone.

4L’étude a été poursuivie par une réflexion transversale sur « l’habitude en droit » à l’occasion du colloque qui s’est tenu le 26 octobre 2018 à la Faculté de droit et d’économie, invitant à une réflexion à partir des regards des différentes branches du droit sur la notion d’habitude2. C’est ainsi que l’habitude a été saisie comme objet d’étude tant sous l’angle comparatiste qu’en droit interne.

Notes

1 P. PUIG, « Rapport introductif », in C. AUBRY DE MAROMONT et F. DARGENT (dir.) L’habitude en droit, Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais, 2019, p. 9.

2 C. AUBRY DE MAROMONT et F. DARGENT (dir.) L’habitude en droit, op. cit.

Quelques mots à propos de :  Fleur DARGENT

Docteur en droit de l’Université d’Aix-MarseilleIngénieur de recherche en post-doctorat, Projet Océan Métiss, à l’Université de La RéunionSecrétaire générale de l’association LexOI

Quelques mots à propos de :  Clotilde Aubry de Maromont

Maître de conférences à l’Université de La Réunion Présidente de l’association LexOI