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La Société de Législation Comparée (SLC)

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2Association reconnue d’utilité publique, fondée en 1869, la Société de législation comparée organise des colloques internationaux en France et à l’étranger, sur des sujets d’actualité, publiela Revue internationale de droit comparé(trimestrielle), ainsi qu’une série de monographies sur des thèmes de droit comparé.Membre d’une unité de recherche en droit comparé du C.N.R.S.(UMR de droit comparé de Paris n° 8103)et dotée du statut consultatif auprès du Conseil économique et social des Nations Unies, du Bureau international du Travail et du Conseil de l’Europe, elle possède un réseau important de correspondants, tant institutionnels que particuliers, à l’étranger comme en France. Elle participe également, avec le Centre français de droit comparé et l’Institut de droit comparé de Paris, au fonctionnement d’une bibliothèque de droit comparé.

3La Société de législation comparée a créé des sections, par zones géographiques et thématiques, chargées d’étudier certains grands problèmes d’actualité du point de vue comparatif. A ainsi été créée, en décembre 2013, la section « Pays de l’océan Indien », présidée par Jonas Knetsch, professeur à l’Université de la Réunion (jonas.knetsch@univ-reunion.fr). Cette section travaillera en lien avec l’association "Droit dans l’océan Indien" (Lex OI) qui a pour objet de promouvoir le droit dans l’océan Indien et le droit de l’océan Indien.

4Les objectifs des sections

  • Organiser des rencontres internes aux groupes (petits déjeuners de travail) ainsi que des séminaires et colloques ; 

  • Développer une expertise juridique et judiciaire ; émettre des avis et fournir des analyses de droit comparé, notamment à l’attention de la Cour de cassation, du Ministère de la justice et des Assemblées législatives ; 

  • Instituer une veille juridique diffusée sur le site de la SLC ; 

  • Informer les membres de la SLC des activités du groupe. 

5Dans le cadre de ce partenariat, la LexOi organise depuis juin 2014 des « ateliers » destinés à faire mieux connaître le droit des pays voisins, les « Ateliers du droit de l’océan Indien »

6L’équipe de la LexOi est également associée au programme « The Owl » de la SLC : l’association LexOi est chargée de la présentation, sous forme de « fiches-pays », de chaque système juridique présent dans l’océan Indien (premiers résultats attendus pour juin 2015). Ce projet rejoint ainsi notre projet « Le droit de l’océan Indien en un clic ! », tous deux destinés à faciliter l’accès à la connaissance des droits étrangers, base essentielle à des études de droit comparé.