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Colloque

RJOI Numéro 20 , Page : 85
Guillaume DARRIOUMERLE

La lutte contre le dopage
dans le cadre du Grand Raid

Résumé

Le Grand Raid comprend un ensemble de compétitions sportives de renommée internationale et d’un niveau d’exigence très élevé. Cet article a pour objet d’analyser les responsabilités qui pèsent sur ses principaux acteurs en matière de dopage dans un contexte assez particulier : alors que le corps médical chargé d’encadrer les performances de ces sportifs hors du commun n’a pas toujours conscience du phénomène de mondialisation qui touche le droit de l’antidopage, les organisateurs sont face au dilemme qui consiste à s’adapter aux évolutions de la fédération de Trail, désormais internationale, tout en conservant l’esprit populaire qui anime cet évènement depuis ses débuts. Ces problématiques sont d’autant plus importantes qu’elles ont des conséquences sur le dispositif antidopage déployé avant et pendant la compétition, ainsi que sur l’image de ce sport en plein essor.

Abstract

The Grand Raid is a system of world-renowned, high level sports competition. This article analyzes the responsibilities of the main actors in matters of doping in a specific context. On the one side, the medical body, which is in charge of overseeing the performances of outstanding athletes, is not aware of the global nature of anti-doping rules while, on the other side, the organizers need to balance the evolutions of the international Trail federation all the while maintaining the popular spirit into place since the inception of this event. These issues are important because they impact both the anti-doping plans set up before and during the competition and the very image of this booming sport.

Texte intégral

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1Conclure l’étude consacrée au droit du Grand Raid sous l’angle de la réglementation antidopage, c’est analyser les droits et obligations des participants aux trois manifestations sportives que sont la Diagonale des fous, les Trails Bourbon et Mascareignes au regard de valeurs telles que l’éthique sportive et la santé.

2Après avoir abordé des questions aussi importantes que la sécurité1, l’organisation2 ou la gestion3 de cette compétition, il s’agit de s’intéresser en définitive à l’image du sport dont les participants à la Diagonale sont l’incarnation ; un sujet dont les médias raffolent, mais dont il n’est pas toujours aisé de saisir les différents aspects juridiques.

3Pour relever l’ultime épreuve qui consiste à analyser les gardes fous de la Diagonale des fous face au dopage, il convient de suivre un parcours d’obstacles simple et qui se déroule en trois étapes : la lutte antidopage sur le Grand Raid repose autant sur ses acteurs (I) et ses institutions (II) que sur les instruments mis à leur disposition (III).

I.- Les acteurs du sport face au dopage

4On l’a vu4, les Raiders doivent respecter un minimum de conditions pour participer à cette folie, la première étant d’afficher une certaine expérience et un excellent état de santé : or, le volet sanitaire des compétitions sportives est strictement encadré par le droit et l’obligation de présenter un certificat médical (A) met en exergue la relation particulière qui unit le milieu sportif au corps médical (B).

 A.- L’obligation pour les Raiders de présenter un certificat médical

5Selon le règlement de la course et conformément au Code du sport5, un certificat médical est obligatoire pour participer au Grand Raid. Le numéro de dossard n’est attribué qu’à sa réception, si et seulement si le sportif est allé consulter son médecin entre le 1er juin et le 31 août précédant la course. Bien évidemment, ce certificat est moins destiné à préjuger de la santé mentale des fous qui participent à la Diagonale qu’à anticiper les éventuels problèmes physiques liés à la fatigue ou à une pathologie musculaire par exemple.

6En tout état de cause, le patient qui consulte un médecin dans le cadre d’une participation à une compétition sportive peut être confronté à trois hypothèses : soit le certificat atteste l’absence de contre-indication et la voie est libre pour notre champion ; soit le certificat atteste une contre-indication à la pratique sportive, ce qui donne au médecin le mauvais rôle, celui de briseur de rêve pour la personne venue consulter ; soit le certificat conditionne la pratique sportive à une prescription et ce cadre bien précis intéresse tout particulièrement l’objet de notre étude.

7Est-il utile de préciser que les organismes des participants sont énormément sollicités lors d’une compétition aussi éprouvante que le Grand Raid ? Pour rappel, la distance parcourue lors de la Diagonale des fous équivaut à huit marathons ; il serait donc naïf, sinon irresponsable, de délivrer un certificat médical pour ce type de compétition sans un minimum de précautions. Ainsi, bien souvent, c’est la troisième hypothèse qui s’impose au médecin : ce dernier prescrit alors une « supplémentation » adéquate, terme issu de l’anglais pour désigner le régime composé de compléments et autres produits de soin ou de récupération auquel doit se plier une grande partie des sportifs de l’extrême ; il s’agit alors de bien connaître la réglementation antidopage.

B.- Les obligations pesant sur le corps médical

8Pour guider les médecins dans leurs prescriptions, le droit français se réfère aux listes d’interdictions dressées par l’Agence mondiale antidopage (l’AMA)6 : une liste de produits interdits pendant les compétitions côtoie ainsi une liste de produits interdits en dehors des périodes de compétition. Mais si on part du constat qu’il existe des produits interdits, est-ce que tous les autres sont autorisés pour autant ?

9La réglementation est un peu compliquée pour les profanes ; mais ce qu’il faut retenir, c’est que le régime d’interdiction comprend des dérogations : il existe ainsi pour certains produits interdits des seuils au-dessous desquels il n’y a pas de risque d’infraction et il est même possible d’obtenir une prescription médicale spécifique, appelée sobrement autorisation d’usage thérapeutique (AUT)7, pour avoir le droit d’utiliser un produit figurant sur une des listes d’interdiction. Ce régime juridique laisse penser que les acteurs du sport sont confrontés à un dilemme entre un dopage autorisé, thérapeutique, que l’on pourrait qualifier de normal, par opposition à un dopage pathologique, listé et interdit. En contrepartie, les athlètes n’ont pas le droit à l’erreur et il suffit de manquer un contrôle, ou de le refuser comme cela s’est produit en 20138, pour être sévèrement sanctionné.

10Sont soumis à une telle réglementation les sportifs au sens de l’article L. 232-2 du Code du sport, selon lequel « le sportif fait état de sa qualité lors de toute consultation médicale qui donne lieu à prescription ». En effet, l’individu qui se présente à un médecin pour participer au Grand Raid entre dans le cadre juridique particulier que le Code du sport définit depuis une ordonnance du 14 avril 20109 : selon l’article L. 230-3, « est un sportif toute personne qui participe ou se prépare : 1° Soit à une manifestation sportive organisée par une fédération agréée ou autorisée par une fédération délégataire ; 2° Soit à une manifestation sportive internationale ». Ces définitions permettent d’entrer dans le monde des fédérations sportives et plus largement des institutions qui composent ce qu’on appelle le Mouvement olympique.

II.- Les institutions face au dopage

11L’aspect institutionnel est un élément déterminant en droit du sport : en matière de lutte antidopage, cela permet de déterminer notamment qui est compétent pour prononcer des sanctions. Pour savoir si les Raiders entrent dans le champ des dispositions antidopage prévues au titre III du Code du sport, il s’agit d’étudier ce critère organique sous deux aspects : à travers l’angle national d’une part (A) et international d’autre part (B).

A.- Un évènement d’intérêt national

12Pour définir le sportif, le Code du sport s’appuie sur un critère organique : est sportif celui qui participe « à une compétition organisée par une fédération agréée ou délégataire ». A priori, il est permis de penser que les épreuves de Trail de La Réunion sont organisées par la Fédération Française d’Athlétisme, qui organise les championnats de France de cette discipline ; or, elles sont organisées par l’Association Le Grand Raid, association loi 1901 domiciliée à St Denis, sous la tutelle bienveillante de l’Union française des œuvres laïques d’éducation physique (UFOLEP).

13L’UFOLEP est une fédération agréée par le ministère ; elle prône « une autre idée du sport », conformément au mouvement d’éducation populaire dont la Ligue de l’enseignement, à laquelle elle est étroitement liée, est le porte-étendard. Ce lien institutionnel permet aux organisateurs de bénéficier du soutien de l’État et des moyens déployés par les pouvoirs publics, qui sont très importants en matière de sécurité, de signalisation, ou de couverture médicale10 ; en matière de lutte antidopage, ce lien entre l’UFOLEP et l’Association Le Grand Raid est déterminant pour l’application des dispositions du Code du sport qui prévoient, du point de vue contentieux, la compétence de l’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) et du Conseil d’État en dernier ressort.

14Bien que qualifiés de « randonnées sportives en montagne » par l’arrêté préfectoral qui les autorisent et les encadrent11, les Trails réunionnais sont donc des manifestations sportives ; de même, on peut dire que leur caractère populaire, défendu par le Président de l’association et l’adhésion à l’UFOLEP, n’en présente pas moins un intérêt d’ordre public au niveau national. Pourtant, ces dernières années, la Diagonale des fous a acquis la notoriété nécessaire pour rentrer dans le cercle très fermé des manifestations sportives de rang international.

B.- Une compétition internationale

15Selon l’article L. 230-2, est internationale une compétition pour laquelle un organisme sportif international, soit édicte les règles applicables à cette manifestation, soit nomme les personnes chargées de faire respecter ces règles. Cette définition, insérée depuis 2010 au Code du sport, s’inscrit dans le cadre institutionnel propre au Mouvement olympique. En effet, le Code poursuit : « constituent des organismes sportifs internationaux au sens du présent article : 1° Le Comité international olympique ; 2° Le Comité international paralympique ; 3° Une fédération sportive internationale ou 4° Une organisation responsable d’une grande manifestation sportive internationale, signataire du code mondial antidopage mentionné par la convention internationale contre le dopage dans le sport, adoptée à Paris le 19 octobre 2005 ». La question est de savoir si les Trails réunionnais entrent dans une de ces catégories.

16Parmi les courses organisées par l’Association Le Grand Raid, la Diagonale des fous est celle qui est la plus prisée par les Raiders du monde entier. Elle n’est pour le moment organisé ni par le CIO, ni par une fédération internationale ou une organisation signataire du Code mondial antidopage. Pourtant, une fédération internationale de Trail, l’International Trail Running Association (ITRA), a vu le jour en juillet 2013 : pour sa première année de fonctionnement, l’ITRA a signé un partenariat avec l’Ultra-Trail World Tour (UTWT), un organisateur de compétitions internationales dont la Diagonale des fous est l’ultime course d’un circuit en 10 étapes. L’Association Le Grand Raid a d’ailleurs adhéré à l’ITRA en juillet 2014.

17Selon son règlement intérieur12, l’ITRA s’engage à promouvoir les valeurs de l’olympisme et respecter le Code mondial antidopage mis en place par l’AMA. Or, c’est seulement à partir du moment où ce Code sera signé par l’ITRA que la Diagonale des fous pourra être considérée comme une manifestation sportive internationale au sens de la réglementation antidopage : ce changement de statut entraînera des conséquences juridiques, la plus notable étant de soumettre en dernier ressort les sportifs suspectés de dopage à une justice privée, celle du Tribunal arbitral du sport (TAS). Plus largement, ce sont tous les instruments mis en place pour lutter contre le dopage qui évolueront avec l’institutionnalisation de la compétition.

III.- Les instruments de lutte antidopage

18La lutte contre le dopage s’organise autour d’un triptyque : le listing des produits interdits, les analyses issues des contrôles, puis les sanctions qui en découlent. Alors que les listes sont actualisées tous les ans, l’article 19 du règlement de la course prévoit que « tout compétiteur peut être soumis à un contrôle antidopage durant l’épreuve. Le refus de s’y soumettre entraînera la disqualification immédiate. Tout contrôle positif sera sanctionné par l’AFLD sans préjuger d’autres sanctions de la compétence du jury ». Après avoir illustré par quelques exemples la manière dont sont mis en œuvre les instruments actuels de la lutte antidopage (A), nous procèderons à une mise en perspective permettant d’envisager, dans un futur proche, une sophistication des moyens déployés pour surveiller les Raiders (B).

A.- Le dispositif déployé pendant la compétition

19Selon le règlement de la course, un « jury est compétent pour connaître des cas de dopage tel que signalé par l’AFLD avec possibilité d’aggraver la sanction prononcée ». Ce jury se compose au minimum de 5 personnes : le Président et le Vice-président de l’Association Le Grand Raid, le directeur de course ou un commissaire sportif, un directeur adjoint, ainsi que toute personne compétente dont la présence est jugée utile par le jury ; on peut penser au médecin préleveur par exemple. En réalité, la compétence du jury s’efface au profit de l’AFLD qui est, selon le Code du sport, l’organisme compétent au niveau national pour diligenter des contrôles « pendant les manifestations sportives organisées par les fédérations agréées ou (…), pendant les manifestations sportives internationales », ainsi que pour prononcer des sanctions. À ce titre, les trois procédures disciplinaires qui ont entaché les dernières éditions résument assez bien les pouvoirs de cette Agence nationale antidopage.

20Les dispositions du Code du sport confient la lutte contre le dopage aux fédérations qui autorisent ou organisent leurs compétitions. À défaut, l’AFLD a la possibilité de sanctionner tous les athlètes, quels que soient leur statut – professionnel ou amateur –, leur palmarès ou leur niveau de pratique. Ainsi, pour chacune des trois affaires, les sportifs concernés, bien qu’inscrits pour ladite manifestation ou licenciés auprès de la fédération française d’athlétisme, voire de triathlon, n’étaient pas licenciés auprès de l’UFOLEP : les Raiders échapperaient donc à toute poursuite disciplinaire si l’AFLD n’avait pas un pouvoir de substitution.

21Concernant la nature des infractions, il s’agissait de deux contrôles positifs et d’un refus de se soumettre à un contrôle : une participante du Trail de Bourbon a ainsi été contrôlée positive à l’EPO13 et un participant du Grand Raid a été sanctionné pour un acte d’automédication relatif à une gêne respiratoire14. Ce dernier a écopé d’une interdiction de participer pendant six mois aux compétitions organisées ou autorisées par l’UFOLEP ; pour les deux autres, la durée de l’interdiction a été de deux ans. Le retrait de médailles, points et prix relève également de la fédération. Enfin, pour que les sanctions soient véritablement effectives, l’AFLD dispose d’un autre pouvoir important : à chaque fois, elle a élargi l’interdiction aux compétitions organisées par d’autres fédérations, telles que la fédération française d’athlétisme, de triathlon ou du sport d’entreprise.

22Il est regrettable que les sanctions de l’AFLD n’aient pas fait l’objet d’un recours devant le Conseil d’État, car cela aurait permis de préciser qui, de l’UFOLEP ou de l’Association Le Grand Raid, doit être considérée comme l’institution organisatrice de la compétition dans la mesure où seule cette dernière est compétente en matière de lutte antidopage ; cette précision est loin d’être un détail dans la mesure où, par ricochet, elle pourrait concerner des questions relatives aux droits et obligations relevant du champ civil et commercial.

23La nouveauté cette année réside dans le fait que la manifestation est inscrite au calendrier de l’Ultra Trail Word Tour. L’UFOLEP devrait être court-circuitée et, selon toutes vraisemblances, l’AFLD devrait désormais collaborer étroitement avec la fédération de tutelle du Grand Raid au niveau international : l’ITRA sera alors responsable de la mise en place d’un programme antidopage qui pourrait être synonyme d’une surveillance médicale très sophistiquée.

B.- Sophistication et contrôles hors compétition

24Les récents développements de la lutte antidopage s’accompagnent de règles de plus en plus strictes et privatives de liberté15 : comme la plupart des sportifs de l’élite, les Raiders sont susceptibles d’être assujettis à l’obligation de localisation mentionnée à l’article L. 232-15 ou aux contraintes du passeport biologique mis en place par la loi du 12 mars 201216 et le décret du 27 décembre 201317.

25L’obligation de localisation consiste à indiquer tous les trimestres, pour chaque jour, un créneau horaire d’une heure pendant lequel l’AFLD peut diligenter un ou plusieurs contrôles antidopage « hors des manifestations sportives mentionnées à l’article L. 230-3 (…), et hors des périodes d’entraînement y préparant ». Autant le préciser, seuls les sportifs de l’élite sont soumis à cette surveillance, qui fait par ailleurs l’objet d’un traitement informatisé très encadré. Pour figurer sur cette liste appelée groupe cible, il faut soit être inscrit sur la liste des sportifs de haut niveau ou sur la liste Espoir, ou l’avoir été au moins une fois durant les trois dernières années, soit être licencié professionnel auprès d’une fédération agréée ou l’avoir été au moins un an durant les trois dernières années, soit avoir fait l’objet d’une sanction disciplinaire sur le fondement des dispositions antidopage lors des trois dernières années. L’inscription sur la liste du groupe cible est strictement encadrée et doit faire l’objet d’une décision prise par l’organe collégial de l’AFLD18.

26Dans le même esprit, l’ITRA pourra mettre en place un dispositif qui consiste à effectuer plusieurs prélèvements tout au long d’une saison afin de constituer un passeport biologique de l’athlète. À la moindre variation anormale du profil sanguin, un comité d’experts pourra être réuni pour interpréter ces résultats, demander des explications au principal concerné et lancer une procédure disciplinaire19.

27D’une manière générale, les progrès réalisés en matière de surveillance médicale permettent autant de lutter contre le dopage que d’aider la science à comprendre les sportifs. C’est l’occasion de rappeler qu’une étude va être menée dans le cadre du prochain Grand Raid20 : il s’agit d’effectuer une série de quatre prélèvements sanguins sur un maximum de participants, qui auront préalablement rempli un questionnaire, afin d’analyser les effets du temps de course sur les carences généralement observées sur le métabolisme des Raiders. L’étudiant en médecine qui coordonne cette étude dans le cadre de sa thèse est parti de l’hypothèse que participer à un Trail équivalait à faire subir au corps un état inflammatoire proche de celui rencontré après une opération.

28Alors que l’institutionnalisation du Trail est en marche à l’échelon international, les organisateurs de la Diagonale des fous semblent liés au destin de leur fédération de tutelle : alors que le rôle de l’UFOLEP reste difficile à cerner, hormis le pont d’or qu’elle constitue pour l’octroi de subventions, la signature du Code mondial antidopage par l’ITRA devrait permettre aux licenciés de cette discipline sportive hors du commun de prouver au grand public que leur passion respecte les principes éthiques et préserve leur santé. Si l’ITRA choisit toutefois de rester à l’écart du système olympique, nul doute que les Trails réunionnais conserveront leurs lettres de noblesse auprès d’un public populaire et de passionnés. Quoiqu’il advienne, l’étape de La Réunion figurera toujours en bonne place pour ces épris de liberté que sont les Raiders.

Notes

1  E. Gastrin, « Un Grand Raid sous haute sécurité ? », RJOI, n° 20, 2015, p. 3 ; L. Gaspard, « Un Grand Raid responsable », RJOI, n° 20, 2015, p. 15.

2  B. Georges-Skelly, « Les bénévoles, chefs d’orchestre et musiciens du Grand Raid », RJOI, n° 20, 2015, p. 37; A. Fontaine, « L’impact environnemental du Grand Raid », RJOI, n° 20, 2015, p. 59.

3  Y. Jaglale, « Les incidences fiscales des différents modes de financement du Grand Raid », RJOI, n° 20, 2015, p. 27; L. Peyen, « Domanialité et gestion des chemins de randonnée », RJOI, n° 20, 2015, p. 45.

4  E. Percevault, « Le Raider, sujet de droits et d’obligations », RJOI, n° 20, 2015, p. 75.

5  Article L. 231-2.

6  Décret n° 2013-1286 du 27 décembre 2013 portant publication de l’amendement à l’annexe de la convention contre le dopage, adopté à Strasbourg le 14 novembre 2013, et à l’annexe 1 de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté à Paris le 11 novembre 2013, JORF n° 304 du 31 décembre 2013, p. 22268.

7  Décret n° 2012-1156 du 15 octobre 2012 relatif à l’autorisation à des fins thérapeutiques de substances et de méthodes interdites dans le cadre de la lutte contre le dopage.

8  AFLD, Décision n° 2014-15 du 12 mars 2014.

9  Ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial antidopage, JORF n° 89 du 16 avril 2010, p. 7157. Voir l’article 1er.

10  V. E. Gastrin, préc.

11  Arrêté n° 2710 autorisant l’Association « Le Grand Raid » à organiser du 23 au 25 octobre 2009 la 16ème édition du Grand Raid reliant St Philippe à St Denis, 19 octobre 2009, article 1er, p. 2.

12  ITRA, Statuts approuvés par l’assemblée générale constitutive, 1er août 2013, article 2.

13  AFLD, Décision n° 2012-29 du 29 mars 2012.

14  AFLD, Décision n° 2012-30 du 29 mars 2012.

15  V. J.-M. Marmayou, « Et si la lutte antidopage était contraire au droit des droits de l’homme », OMNIDROIT, n° 49, 6 mai 2009, p. 2-3 ; F. Hill, « La lutte antidopage : les sportifs en liberté très surveillée », Cah. Dr. Sport, n° 27, 2012, p. 106-111.

16  Loi n° 2012-348 du 12 mars 2012 tendant à faciliter l’organisation des manifestations sportives et culturelles, spéc. articles 4, 5 et 6, JORF n° 62 du 13 mars 2012, p. 4522 ; comm. M. Peltier, Cah. Dr. Sport, n° 27, 2012, p. 97-100.

17  Décret n° 2013-1318 du 27 décembre 2013 relatif à l’établissement du profil biologique des sportifs mentionnés à l’article L. 232-15 du Code du sport, JORF n° 304 du 31 décembre 2013 p. 22431.

18  V. B. Brignon, « L’annulation des désignations des sportifs du groupe cible », note sous CE 10 octobre 2012, Cah. Dr. Sport, n° 29, 2012, p. 107-111.

19  V. J.-C. Lapouble, « Tout, tout, tout, tout, tout ; vous saurez tout sur le sportif ! La mise en place du suivi biologique des sportifs », Cah. Dr. Sport, n° 27, 2012, p. 101-105.

20  Projet Métarun. (Voir http://www.grandraid-reunion.com/administration/video-a-la-une/article/projet-metarun).

Quelques mots à propos de :   Guillaume DARRIOUMERLE

Doctorant en droit public, Université de La Réunion