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RJOI Numéro 9 - Année 2009, Page : 269

1. Colloques et manifestations scientifiques :

Texte intégral

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1.1 Les colloques ayant eu lieu

1.1.1 « Les échanges économiques dans l’Océan indien » (les 13 et 14 mars 2008 – Madagascar -)1

1Ce colloque a été organisé par l’Association Henri CAPITANT, avec le concours des Facultés de droit et d’économie de La Réunion et d’Antananarivo ainsi que le concours de l’Ambassade de France à Madagascar.

2Le colloque s’est ouvert en la présence de : M. Michel GRIMALDI, Président de l’Association Henri CAPITANT, Professeur à l’Université de Paris II et M. Philippe DUPICHOT, Secrétaire Général Adjoint de l’Association Henri CAPITANT, Professeur à l’Université du Maine ; M. RANOVANA ANDRIAMARO, Doyen de la Faculté de droit d’Antananarivo, M. Jean-Baptiste SEUBE, Doyen de la Faculté de droit et d’Economie de La Réunion ; M. Christian OQUET, Conseiller de coopération et d’action culturelle à l’Ambassade de France à Madagascar ; Mme Anne-Françoise ZATTARA-GROS, Maître de conférences à l’Université de La Réunion2.

  • L’OHADA : vers un droit unifié des échanges dans la zone Océan Indien ? par M. Dominique PONSOT, Chef d’appui aux réformes à l’Ambassade de France à Madagascar3

  • Les institutions au service des échanges dans la zone Océan Indien par M. Pascal PLANTE, Président de l’Union des Chambres de commerce et d’industrie de l’Océan Indien

  • Les acteurs des échanges dans la zone Océan Indien par M. Laurent RAJAONARIVELO, Trésorier du Syndicat des industries de Madagascar

  • La vente internationale de marchandises par M. Bernard AUDIT, Professeur à l’Université de Paris II4

  • Les financements accompagnant les échanges par M. Philippe CALLIER, Directeur de la Production et des opérations internationales à la BNI

  • Les échanges maritimes par M. Philippe DELEBECQUE, Professeur à l’Université de Paris I

  • Les échanges aériens par M. Sanjay BHUCKORY, Avocat à la Cour de Maurice, Président d’Air Mauritius, Gouverneur de IATA

  • Les garanties accompagnant les échanges par M. Ratiaray RAMAROLANTO, Professeur à l’Université d’Antananarivo

  • La taxation douanière des échanges par M. Gérard RAMIHONE, Ancien Directeur des Douanes et Formateur à l’Ecole Nationale de la Magistrature et des Greffes de Madagascar

  • La taxation fiscale accompagnant les échanges par M. Hervé CHARLANES, Expert-comptable à La Réunion

  • Les difficultés de l’entreprise en échange par M. Bruno DONDERO, Professeur à l’Université de La Réunion

  • Le contentieux des échanges par M. Raphael JAKOBA, Conseil juridique à Antananarivo

  • Rapport de synthèse par M. Raharinarivonirina ALISAONA, Professeur à l’Université d’Antananarivo

1.1.2 « Arbitrage, aspects de droit interne et de droit international » (les 26 et 27 novembre 2008 – Mozambique -)5

3Ce colloque était co-organisé par la Faculté de droit de Maputo et l’Association des Juristes de l’Océan Indien – Mozambique. Il s’est tenu avec la participation de l’Ambassade de France au Mozambique, l’Association des Juristes de l’Océan Indien – Réunion, la Faculté de Droit et d’Economie de La Réunion et la Région Réunion, sous la direction scientifique de Mme A.F. ZATTARA-GROS, Maître de conférences à l’Université de La Réunion.

  • La notion d’arbitrage : M. P. PUIG, Professeur à l’Université de La Réunion

  • Une analyse critique de la Loi d`Arbitrage 11/99 : Mme O. MASSARUNGO, Juriste, Avocate à Maputo et universitaire

  • La nouvelle loi du travail et l’arbitrage : M. T. TIMBANE, Avocat et Universitaire au Mozambique

  • L’arbitrage au sein de la loi du contentieux administratif : M. E. CHIZIANE, Doyen et Professeur à la Faculté de droit de Beira

  • L’exemple du droit du Travail : médiation et arbitrage au Mozambique : Mme E.Z. MATLOMBE, Gestion et Administration, Directrice du travail du Gouvernement de Maputo

  • L’exemple du droit administratif : le contrat administratif : M. L. MASTSINHE, Mozambique

  • L’exemple du droit de la mer ou le règlement des conflits internationaux de souveraineté et de délimitations des zones maritimes pour les îles Eparses du Canal du Mozambique : Mme M. MANOUVEL, Maître de conférences à l’Université de La Réunion

  • La clause compromissoire en matière d’arbitrage international : Me C. BENTOLILA, Avocate au Barreau de Saint-Denis de La Réunion - Le contrat d’arbitre : les pièges à éviter lors de l’acte de mission : Mme A.F. ZATTARA-GROS, Maître de conférences à l’Université de La Réunion

  • -La compétence de l’arbitre : Mme T. RAKOTONIRINA, Avocate au Barreau de Madagascar

  • L’égalité des armes : Me Valisoa RAZAFIMAHATRATRA, Avocate au Barreau de Madagascar

  • La contradiction : M. Jack GAUTHIER, Procureur général honoraire

  • La rédaction et la motivation de la sentence : Me Chantal RAZAFINARIV0, Avocate au Barreau de Madagascar, Arbitre agrée du Centre d'Arbitrage et de Médiation de Madagascar

  • Les mesures provisoires et conservatoires dans l’arbitrage international : M. Alexandre HORY, Director, « Arbitrage & Adr », Lecturer à l’Université Jean Moulin (Lyon III), Editor Stockholm International Arbitration Review

  • L’exécution de la sentence : Me Alain MERLE, Huissier de justice à La Réunion

  • Les voies de recours contre la sentence dans l’arbitrage interne et l’arbitrage international : l’expérience malgache : Me Mamy RAJAONARY, Avocate au Barreau de Madagascar et universitaire

  • Rapport de synthèse : M. A. HORY, Director, « Arbitrage & Adr », Lecturer à l’Université Jean Moulin (Lyon III), Editor Stockholm International Arbitration Review

1.2 Les colloques à venir

1.2.1 « L’aide aux victimes » (le 3 avril 2009 - Université de La Réunion – Site du Tampon)6

4Ce colloque est organisé par l’ARAJUFA (Association Réunionnaise d’Aide Juridique aux FAmilles et aux victimes), en partenariat avec le Président et le Procureur de la République du TGI de Saint-Pierre, avec le soutien du Conseil général de La Réunion, de la DRASS et de la CAF. Tout renseignement peut être pris auprès de l’association : arajufa@wanadoo.fr ou par fax : 0262.20.36.16.

5Les thèmes suivants seront abordés :

6La prise en charge des victimes dans les différentes phases de la procédure pénale

7Le soutien médical et psychologique aux victimes

8Le soutien aux victimes d’accidents de la circulation

9L’aide aux victimes après le jugement : efficacité des nouveaux dispositifs 2007/2008 (BEX/JUDEVI/SARVI) et réalité d’exécution des décisions

1.2.2 « Droit commun – Droit spécial, Regards croisés » (28 et 29 mai 2009 - Université de La Réunion)

10Ce colloque est organisé conjointement par messieurs Grégory Kalflèche, Pascal Puig, directeur du CRJ (Centre de Recherche Juridique), et Ronan Bernard-Menoret, avec le concours du Conseil Régional et des éditions Lextenso (pour la publication).

11L’objectif de ce colloque est « de comparer, rapprocher et mesurer les interférences entre les aspects de droit commun et de droit spécial au sein des disciplines juridiques face à un droit de plus en plus émietté, entre les disciplines (notamment droit privé/droit public), entre le droit commun et le droit de l'Outre-mer mais aussi, plus largement, parmi les sources de droit. Ce thème de recherche collective s'inscrit dans l'axe de recherche du Centre de recherche juridique relatif au droit de l'Outre-Mer mais également dans celui des droits fondamentaux. Surtout, il est de nature à favoriser l'émergence de réflexions transversales ou "frontières" correspondant au troisième axe de recherche que l'Equipe souhaite développer sur "l'unité du droit" ».

12Pour plus de renseignements voir le site Internet du CRJ : http ://crj.univ-reunion.fr/

1.2.3 Un colloque relatif au droit de l’ohada (Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires) doit avoir lieu le 26 mars 2009 à l’Université de l’Ile Maurice.

13Organisé par l’unida (Association pour l’Unification du Droit en Afrique), la Faculté de Droit et d’Economie de La Réunion ainsi que l’Université de l’Ile Maurice, ce colloque a pour but de présenter le droit « ohada » aux juristes et universitaires mauriciens.

14Doivent notamment y participer madame Anne-Françoise Zattara-Gros, maître de conférences à l’Université de La Réunion ainsi que messieurs Jean-Baptiste Seube, Pascal Puig et Bruno Dondero, Professeurs à l’Université de La Réunion.

1.2.4 « La transmission des entreprises à La Réunion »

15Un colloque sur ce thème devrait être organisé en septembre 2009 à l’Université de La Réunion. Affaire à suivre…

Notes

1  Vous trouverez quelques extraits de ce colloque dans les premières pages de ce numéro de la RJOI.

2  Voir supra, p. 27.

3  Voir supra, p. 15.

4  Voir supra, p. 5.

5 Ce colloque sera publié dans le prochain numéro de la RJOI (Numéro 10 – 2009).

6 Ce colloque sera publié dans le prochain numéro de la RJOI (Numéro 10 – 2009).